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SOLEILHAC Thibault

Le temps et le droit de l'environnement.

Publié le 24 ao?t 2007 Mis à jour le 27 ao?t 2007

Thèse en "Droit de l'environnement", soutenue le 4 décembre 2006

Le temps et le droit de l'environnement entretiennent des rapports étroits, qu'il s'agisse du développement d'une nouvelle branche du droit au cours du temps ou de la prise en compte du temps par le droit. Les multiples dimensions du temps offrent une grille de lecture essentielle du droit de l'environnement quant à sa genèse, sa finalité d'orientation du social, la rupture et la continuité dont il fait preuve. De même, sa dynamique présente des rythmes d'élaboration multiples et des mouvements de régression autant que de consolidation au cours du temps. L'approche juridique de l'environnement révèle une omniprésence du temps, dimension essentielle de l'objet saisi par le droit ou cadre de l'application de ce dernier, souvent dans l'urgence. Long terme, irréversibilité, processus et équilibres écologiques, patrimoine commun, générations futures et développement durable sont autant d'aspects qui illustrent la richesse de la conception du temps propre au droit de l'environnement. L'émergence de ces temporalités spécifiques démontre que le droit de l'environnement n'est pensé qu'en termes de résolution de la collision entre temps humain et temps naturel. Mots-clés : Temps, droit de l'environnement, fondation, institution, datation, futurition, tradition, continuité, rupture, dynamique, lenteur, accélération, régression, codification, constitutionnalisation, anticipation, prévention, précaution, précédent, inventaire, remise en état, conflits de lois dans le temps, droits acquis, droit d'antériorité, évolutivité, urgence, long terme, réversibilité, irréversibilité, processus écologiques, équilibre écologique, paysage, variabilité, patrimoine commun, générations futures, développement durable. Directeur de thèse : Jean UNTERMAIER Membres du Jury : Michel PRIEUR, Université de Limoges Jacqueline MORAND-DEVILLER, Université Panthéon Sorbonne, Paris I Philippe BILLET, Université de Bourgogne Sylvie CAUDAL, Université Jean Moulin Lyon 3 Jean UNTERMAIER,  Université Jean Moulin Lyon 3 Jean-Fran?ois SESTIER,  Université Jean Moulin Lyon 3 Mention : Très honorable avec félicitations ?quipe d'accueil : Institut de droit de l'environnement